MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : Vermicellerie Chiron & Fils
Adresse : 340 Rue Emile Zola, 73490 LA RAVOIRE
Email : contact@chironetfils.fr
Téléphone : +33 (0)4.79.68.80.80
SIRET : 43907265300041
TVA Intracommunautaire : FR-69439072653
Responsable de la publication : Nicolas Chiron
2. Hébergement du site
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site Web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
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Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de VERMICELLERIE CHIRON & FILS ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Protection des données personnelles
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- Adresse e-mail : contact@chironetfils.fr
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6. Responsabilité
Vermicellerie Chiron & Fils s'efforce d'assurer l'exactitude des informations présentées sur son site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs.
7. Juridiction compétente
- En cas d'échec de la médiation, tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente sera soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Chambéry, sauf disposition contraire impérative.